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Marques déposées par l'association loi 1901 VALCETRI
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PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES
VALCETRI (association loi 1901)
Minoterie du Trièves

Numéro de dépôt :
97695683
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES

Déposée le 15 septembre 1997 par l'association loi 1901 VALCETRI et Minoterie du Trièves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Les déposants sont l'association loi 1901 VALCETRI domicilié(e) mairie, , 38930 SAINT MARTIN DE CLELLES - France et Minoterie du Trièves, domicilié(e) 38930 CLELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André VILLARD - France.

La marque PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES est expirée depuis le 15 septembre 2007.

VALCETRI a également déposé les autres marques suivantes : PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES J'UTILISE UNE FARINE DE BLE APPELATION MONTAGNE


VALCETRI (association loi 1901) - mairie, , 38930 SAINT MARTIN DE CLELLES - France

Minoterie du Trièves - 38930 CLELLES - France


Monsieur André VILLARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

- Céréales pour alimentation humaine - farines et préparations faites de céréales - pain